Avertissement

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Une bibliothèque exclusivement consacrée au domaine public

Conformément au Code de la propriété intellectuelle français, une œuvre entre dans le domaine public à l’expiration des droits patrimoniaux de son auteur, c’est-à-dire soixante-dix ans après le 1^er janvier suivant le décès de l’auteur (article L. 123-1). Une fois ce délai écoulé, l’œuvre peut être librement reproduite, diffusée et téléchargée, sans autorisation ni rémunération.

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Aucun ouvrage encore couvert par les droits patrimoniaux n’est diffusé sciemment.
Les formats proposés sont uniquement le PDF et l’EPUB, accompagnés d’une option de lecture en ligne.
L’accès est entièrement gratuit et ne nécessite aucune inscription.

Vérification du domaine public et possibles erreurs

La détermination du statut juridique d’une œuvre peut, dans certains cas, présenter des difficultés : date de décès incertaine, droits prorogés, œuvres collectives, traductions encore protégées ou différences de législation selon les pays. Malgré le soin apporté à nos vérifications, une erreur ne peut être totalement exclue.

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Respect du droit moral des auteurs

L’entrée d’une œuvre dans le domaine public n’éteint pas le droit moral de l’auteur, lequel est perpétuel, inaliénable et imprescriptible (article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle). BDeBooks s’attache à le respecter en toutes circonstances :

les œuvres sont attribuées à leur véritable auteur, de manière claire et exacte ;
les textes sont reproduits sans altération, dénaturation ni modification de nature à porter atteinte à l’intégrité de l’œuvre ;
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