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• Dénomination : BDeBooks
• Nature : BDeBooks est un projet éditorial indépendant, édité et exploité sous la marque « BDeBooks », et n'est pas constitué en société commerciale enregistrée.

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• Formulaire de contact : bdebooks.com/contact
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Le directeur de la publication du site, au sens de l'article 6 III de la loi LCEN, est l'équipe éditoriale de BDeBooks, joignable par les moyens indiqués ci-dessus.

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• Hébergeur : un prestataire d'hébergement en nuage externe.
• Réseau de diffusion de contenu : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site web : https://www.cloudflare.com/

Présentation et objet du site

BDeBooks est une bibliothèque numérique gratuite proposant des livres en langue française, principalement des œuvres du domaine public, c'est-à-dire, en règle générale, des œuvres dont l'auteur est décédé depuis plus de soixante-dix ans, conformément aux articles L.123-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'accès aux ouvrages est libre, gratuit et ne nécessite aucune inscription. Les livres sont proposés aux formats PDF et EPUB, ainsi qu'en lecture en ligne. Le site est financé par la publicité (Google AdSense).

Propriété intellectuelle

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Une grande partie des œuvres littéraires mises à disposition sur BDeBooks appartient au domaine public. Leur libre reproduction et leur diffusion sont autorisées du fait de l'expiration des droits patrimoniaux qui y étaient attachés.

Respect du droit moral des auteurs

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• chaque œuvre est attribuée à son auteur ;
• les œuvres sont reproduites sans altération de leur intégrité ;
• aucune modification dénaturant l'œuvre ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation de l'auteur n'est apportée.

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