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Éditeur du site
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Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site, au sens de l’article 6 III de la loi LCEN, est :
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et adresse de l’éditeur]
- Contact : [email protected]
Hébergement
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Hébergeur principal
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Réseau de diffusion de contenu
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- Site web : https://www.cloudflare.com/
Présentation et objet du site
BDeBooks est une bibliothèque numérique gratuite proposant des livres relevant exclusivement du domaine public, en langue française. Les œuvres mises à disposition sont des œuvres dont les droits patrimoniaux d’auteur ont expiré : il s’agit, en règle générale, d’œuvres dont l’auteur est décédé depuis plus de soixante-dix ans, conformément aux articles L.123-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’accès aux ouvrages est libre, gratuit et ne nécessite aucune inscription. Les livres sont proposés aux formats PDF et EPUB, ainsi qu’en lecture en ligne. Le site est financé par la publicité (Google AdSense).
Propriété intellectuelle
Œuvres relevant du domaine public
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Respect du droit moral des auteurs
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