C Code civil des Français 1804 Félix Julien Jean Bigot de Préameneu
Histoire PDF EPUB

Code civil des Français 1804

Téléchargements
Moins de 100
Pages
332

À propos de ce livre

Publié à Paris en 1804, ce recueil rassemble les règles du droit civil dans une organisation qui conduit des personnes aux biens, puis aux différentes manières d’acquérir la propriété. Les titres abordent l’état civil, le domicile, le mariage, la filiation et la tutelle, avant de traiter les successions, les donations et les contrats. Cette succession de matières donne à voir comment le texte ordonne les relations familiales et les rapports de propriété.

Les articles consacrés aux conventions précisent qui peut s’engager, sur quoi porte une obligation et quels effets produit l’accord des parties. La capacité de contracter, la bonne foi et la conservation d’une chose promise y prennent une forme concrète. Pour une lecture historique du droit, cet ensemble permet d’observer le vocabulaire des règles et la place accordée aux personnes, aux héritiers, aux créanciers et aux débiteurs.

À propos de l’auteur

Plus de ce genre

Tout voir

Discussion

Pas encore de commentaire. Partagez une idée, une question ou un passage préféré.

Se connecter pour commenter

Lire ou télécharger

Livre du domaine public Cette œuvre appartient au domaine public et est libre de droits d’auteur. Chacun peut la lire, la télécharger et la partager.

Lire le PDF en ligne Ouvre les pages originales du PDF dans notre lecteur.
  • PDF 1,9 MB Conserve la mise en page imprimée
  • EPUB 333 KB S'adapte aux téléphones et liseuses

Le téléchargement démarre aussitôt. Comment ouvrir un EPUB sur votre téléphone

Fiche du livre

Pages
332
Langue
Français
Formats
PDF, EPUB, Lire en ligne