Section 1

Demain sera un autre jour

Aïcha Aziz

Ce roman est un polar érotique, réservé à un public majeur et averti.

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Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122 — 5, 2 ° et 3 ° a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à son utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou des ayants droit ou ayant cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Le droit d’auteur français est le droit des créateurs. Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

Copyright © 2016 Aicha Aziz

ISBN 10 : 1530119235

ISBN 13 : 978-1530119233

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