Le Corps de Diane
Copyright d’origine
La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41,
d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les
analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute
représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de
l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article
40).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait
donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
© Julliard, 1957.
ISBN : 2 - 266 - 01793 - 4
OceanofPDF.com
Vous avez terminé Le Corps de Diane
François Nourissier