Le Corps de Diane

François Nourissier · Chapitre 8 sur 8

Pages du PDF

Le Corps de Diane

Copyright d’origine

La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41,

d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du

copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les

analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute

représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de

l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article

40).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait

donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

© Julliard, 1957.

ISBN : 2 - 266 - 01793 - 4

OceanofPDF.com

Vous avez terminé Le Corps de Diane

François Nourissier

Des livres comme celui-ci

Après le livre

Pages fournies avec cette édition, gardées ici pour référence.