ASSEMBLÉE DU 1er SEPTEMBRE 1792

L'an mil sept cent quatre-vingt-douze, le 1er e septembre, l'an 4 de

la liberté et le 1er de l'égalité;

L'Assemblée, ouverte sous la présidence du doyen d'âge, a entendu la lecture du procès-verbal. En l'absence de MM. Desvieux et Jams (sic), vice-président, l'Assemblée a nommé par acclamation MM. Guirault (sic), président et Le Bœuf, vice-président, lesquels ont prêté le serment à la liberté et l'égalité, ainsi que les secrétaires et vice-secrétaires.

Après plusieurs motions sur le mode de nomination des électeurs, l'Assemblée a arrêté que le choix des électeurs se ferait à l'appel nominal, et un seul électeur à la fois, à la pluralité relative des suffrages.

L'Assemblée a arrêté en outre que, durant les nominations, elle n'entendrait plus de motions quelconques.

Il a été admis une députation de la section de Grenelle ( [683] sic )

qui déclare qu'elle s'est soumise à la loi du 30 août[684] et qu'elle a nommé deux de ses anciens commissaires à la Commune et rappelé ses quatre autres.

On a ensuite procédé à l'appel nominal de tous les citoyens; la

liste épuisée [685], et beaucoup d'absents ne se présentant pas (sic), l'Assemblée a fermé le scrutin.

M. Desvieux, membre du tribunal de la loi[686], a fait un rapport au

sujet de l'affaire de M. Montmorin[687], et [a] instruit que le commissaire national a été mis en état d'arrestation pour avoir

trompé la justice des jurés de jugement [688].

Le dépouillement du premier scrutin fait, M. Le Bœuf ayant réuni la pluralité, le président a proclamé M. ______ (sic), électeur.

L'Assemblée, trouvant le mode ci-dessus trop long, a arrêté qu'elle le changeait et a adopté le scrutin à passer au long du bureau (sic) en présentant sa carte.

Le second scrutin dépouillé, M. Desvieux ayant réuni la pluralité, le président l'a proclamé second électeur.

Le 3e scrutin vérifié, M. Guirault, président, ayant réuni la pluralité, le plus ancien scrutateur l'a proclamé électeur.

Séance levée à 11 heures, et indiquée pour demain 4 heures très précises.

Signé: D , président et L , secrétaire.

NOTES:

[683] Lisez: «... de la section de la Fontaine-de-Grenelle...».

[684] Il s'agit toujours de la loi ordonnant le remplacement de la

Commune (voyez ci-dessus, p. 234, n. 678).

[685] Le texte original porte: «... la tête épuisée...», absurdité due

évidemment à une erreur du copiste.

[686] Le tribunal du 17 août.

[687] Dans le procès-verbal original ce membre de phrase est répété,

par une erreur de copiste.

[688] Il s'agit du commissaire national Botot. (Voyez le récit de toute

cette affaire dans l'Histoire de la Terreur de M -T , t. III, pp.

115-118.)